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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIT HOTEL DEVELOPPEMENT
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BRIT HOTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIT HOTEL
BRIT HOTEL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93479344
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2023

Présentation de la marque BRIT HOTEL

Déposée le 30 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIT HOTEL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRIT HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIT HOTEL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 22, rue Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 981 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque BRIT HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRIT HOTEL est expirée depuis le 30 juillet 2023.

BRIT HOTEL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BRIT HOTEL PRIVILEGE , BOCOBRIT , L'accueil, c'est Capital , BRIT HOTEL , BRIT HOTEL CONFORT , BOCOBRIT DES RECETTES DES CHEFS DE BRIT HOTEL , BRIT HOTEL ESSENTIEL , BRIT HOTEL Souriez, c'est un Brit Hotel


BRIT HOTEL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 22, rue Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 433981206


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246097 - Publication au BOPI 1997-11-24

Inscription le 27 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360008 - Publication au BOPI 2002-11-27

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2003 n°2240225 - Publication au BOPI 2003-04-07

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2013 n°2536207 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29

Organisation et conduite de colloques, conférences congrès.Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.Formation.Restauration (alimentation) hébergement temporaire

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.